- Circulaire 5787 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé [RES : OS - NIV : FOND SEC SPEC]
Document n°
42287
Date d'édition
N° imprimerie
5787
Référence
-
Validité
A partir du 22/10/2015
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DGPES
Nom du gestionnaire
AGE - DGPES
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Niveau(x) et service(s)
FOND SEC SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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Thèmes
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