Circulaires

26/08/2024 - Circulaire 9345 - SIEL - Signalétique et Inscription des Elèves - Contrôle Obligation scolaire - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 5527 du 14/12/2015]

22/09/2023 - Circulaire 9049 - Contrôle de l'obligation scolaire 2023-2024

07/09/2022 - Circulaire 8715 - Contrôle de l'obligation scolaire - Comptage d'octobre 2022

01/09/2021 - Circulaire 8243 - Comptage des élèves dans le cadre du contrôle de l'obligation scolaire - OCTOBRE 2021

08/09/2020 - Circulaire 7734 - Comptage des élèves - Obligation scolaire octobre 2020

27/08/2020 - Circulaire 7712 - Documents d'information à distribuer aux parents des élèves de maternel [ERRATUM du 16/09/2020 : Modification de l'annexe 2]

21/09/2017 - Circulaire 6367 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2017

28/10/2011 - Circulaire 3783 - Formulaires électroniques de signalement des absences injustifiées, des exclusions définitives, des inscriptions d'élèves exclus et des faits de violence n'ayant pas fait l'objet d'une exclusion définitive, dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française : manuel d'utilisation

28/10/2009 - Circulaire - Formulaire intelligent de signalement des absences injustifiées dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé et subventionné par la Communauté française - Circulaire pour l'année scolaire 2009 - 2010