Circulaires

16/02/2023 - Circulaire 8848 - Déconstruire les discours de haine et éduquer aux droits humains au départ de l'enseignement de la Shoah - Journée d'étude pour les enseignants

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

12/06/2020 - Circulaire 7616 - Circulaire relative à la composition du dossier individuel de l'étudiant, au registre matricule, au droit d'inscription et au registre de présence (comporte des dispositions temporaires applicables dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19, à l'année scolaire/académique 2020-2021)
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7509 du 13/03/2020, 7516 du 18/03/2020, 7542 du 20/04/2020, 7559 du 30/04/2020, 7564 du 06/05/2020 et 7568 du 07/05/2020 - Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 3664 du 18/07/2011]

10/12/2019 - Circulaire 7401 - Schoolforrights.be - un site web pour initier les élèves aux Droits de l'enfant

23/10/2019 - Circulaire 7355 - UNICEF Belgique - Les droits de l'enfant ont 30 ans!

20/11/2018 - Circulaire 6895 - Directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
[Cette circulaire abroge les circulaires 3867 du 06/02/2012 et 2922 du 21/10/2009]

30/11/2017 - Circulaire 6454 - Mise en garde à propos de la diffusion de supports didactiques intitulés «Faire des Droits de l'Homme, une réalité» dans les établissements d'enseignement

28/09/2017 - Circulaire 6376 - Campagne "La Déclaration universelle des droits de l'Homme, tout un programme!"

18/11/2016 - Circulaire 5961 - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts - Année académique 2016-2017

19/09/2016 - Circulaire 5880 - Modification à la circulaire 2922 du 21 octobre 2009 relative aux directives applicables en matière de vérification et de paiement du droit d'inscription spécifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

16/09/2016 - Circulaire 5877 - UNICEF Belgique «Les droits de l'enfant dans la migration»

27/04/2016 - Circulaire 5695 - Modèle de rapport sur la manière de servir du puériculteur en application de l'article 32 du décret du 12 mai 2004 fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la communauté française - Enseignement fondamental officiel subventionné [Réseau : OS - Niveau : FOND]

04/03/2016 - Circulaire 5643 - Mesures de contention et d'isolement dans l'enseignement

24/09/2015 - Circulaire 5421 - Modification de la réglementation relative au droit aux allocations d'insertion après la fin des études et formulaires à compléter par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice

23/09/2015 - Circulaire 5419 - Nouveau régime concernant les allocations d'insertion des jeunes de moins de 21 ans - A partir de l'année scolaire 2014-2015

13/08/2015 - Circulaire 5368 - UNICEF Belgique «Les droits de l'enfant dans le nouveau cadre international post-2015»

26/06/2015 - Circulaire 5326 - Mise à disposition d'un Guide sur les mariages forcés

21/08/2014 - Circulaire 4954 - Campagne UNICEF Belgique «Fêtez avec votre classe les 25 ans des droits de l'enfant»

12/06/2014 - Circulaire 4873 - Minerval - Hautes Ecoles et Ecoles supérieures des Arts [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4429 du 30 mai 2013]