- Circulaire 6376 - Campagne "La Déclaration universelle des droits de l'Homme, tout un programme!"
Document n°
43996
Date de parution
N° imprimerie
6376
Référence
-
Validité
A partir du 28/09/2017
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Secrétariat général
Nom du gestionnaire
Secrétariat général
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Frédéric DELCOR
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC SUP UNIV ORD SPEC ART ALT
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Est référencé par
Est indiqué comme texte connexe par
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