Circulaires

28/08/2025 - Circulaire 9577 - Extrait de casier judiciaire non vierge – Appréciation de la notion de « conduite irréprochable » dans le chef des membres du personnel
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 2311 du 26/05/2008]

11/07/2025 - Circulaire 9544 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2025-2026
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9292 du 19/06/2024]

17/03/2025 - Circulaire 9462 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9175 du 06/03/2024]

25/06/2024 - Circulaire 9296 - Informations utiles à la complétion du nouveau modèle de C4 - enseignement

19/06/2024 - Circulaire 9292 - Conseiller en prévention/délégué à la protection des données - Année scolaire 2024-2025
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8972 du 06/07/2023]

06/03/2024 - Circulaire 9175 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8851 du 22/02/2023]

16/06/2023 - Circulaire 8950 - Fourniture de repas sains, équilibrés et durables dans les collectivités - Modèle de Cahier spécial des charges [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4183 du 11/10/2012]

18/04/2023 - Circulaire 8891 - MODE, la gestion simplifiée et sécurisée des accès aux applications du pouvoir régulateur

06/12/2019 - Circulaire 7399 - Décret "inscription"- Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2020-2021
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 6917 du 13/12/2018 et 7160 du 27/05/2019]
[Modification de l'annexe "liste établissements ens. secondaire" en date du 19/12/2019]