Circulaires

04/04/2023 - Circulaire 8881 - Mise en oeuvre du nouveau "Parcours d'Enseignement Qualifiant (PEQ)"

15/03/2023 - Circulaire 8866 - Mise en oeuvre de la gratuité scolaire au niveau primaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7135 du 17/05/2019]

16/12/2022 - Circulaire 8796 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2023
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8390 du 15/12/2021]

15/12/2021 - Circulaire 8390 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire et aux secrétaires de direction - Edition 2022
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7874 du 15/12/2020]

11/06/2021 - Circulaire 8137 - Epreuve d'admission à la formation initiale donnant accès à la fonction d'inspecteur - Appel public à candidatures - 96 postes à pourvoir [ERRATUM du 11/06/2021 - Page 17 : Modification pour la fonction d'inspecteur n°10 des fonctions dont le candidat doit être titulaire]

14/04/2021 - Circulaire 8052 - Covid 19 : Dispositions pour la fin de l'année 2020-2021 relatives à l'organisation des épreuves d'évaluation sommative, à la sanction des études et aux recours
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7971 du 16/02/2021 et 7972 du 16/02/2021]

10/09/2020 - Circulaire 7737 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé par Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE) [ERRATUM du 21/09/2020 : Modification de la circulaire]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7265 du 13/08/2019]

28/08/2020 - Circulaire 7714 - Obligation scolaire, inscription des élèves, gratuité, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Fédération Wallonie-Bruxelles -
ERRATA du 02/09/2020 et du 21/09/2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7258 du 01/08/2019 et complète ou modifie la circulaire 7686 du 18/08/2020]

02/07/2020 - Circulaire 7644 - La gratuité en pratique - ERRATUM du 07/07/2020 : Modification de la page de garde
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7134 du 17/05/2019, 7135 du 17/05/2019 et 7136 du 17/05/2019]

19/06/2020 - Circulaire 7621 - Modèle des attestations et certificats sanctionnant les études dans l'enseignement secondaire en alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6244 du 21/06/2017]

19/06/2020 - Circulaire 7622 - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6243 du 21/06/2017]

30/04/2020 - Circulaire 7560 - Coronavirus Covid-19 : Sanction des études 2019-2020 - Questions spécifiques à l'enseignement qualifiant et en alternance

08/10/2019 - Circulaire 7334 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement secondaire ordinaire et spécialisé de forme 4 - De plein exercice et en Alternance
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6652 du 14/05/2018]

30/09/2019 - Circulaire 7325 - Évaluation des études dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice et les CEFA de WBE
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7012 du 28/02/2019]

12/07/2019 - Circulaire 7238 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2019-2020 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6744 du 06/07/2018]

04/07/2019 - Circulaire 7219 - L'organisation et la sanction des études du 4e degré, section soins infirmiers (EPSC)

19/03/2019 - Circulaire 7052 - Gratuité scolaire
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 4516 du 29/08/2013 relative à la gratuité de l'accès à l'enseignement obligatoire]

10/04/2018 - Circulaire 6609 - Création d'une ou plusieurs classes supplémentaires en première année commune ou différenciée relativement à la déclaration de places disponibles introduite pour le 31/01/2018 et octroi de 30 périodes supplémentaires/classe [Cette circulaire complète la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire et à la Sanction des études pour l'année scolaire 2018-2019 et remplace la circulaire 6195 du 22 mai 2017]

24/10/2017 - Circulaire 6412 - Directives propres à Wallonie-Bruxelles Enseignement complémentaires au chapitre I du Tome 1 (Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement) de la circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études : Erratum à la circulaire 6282 du 18/7/17

04/08/2017 - Circulaire 6293 - Circulaire générale relative à l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la Sanction des études. Tome 1 : Directives pour l'année scolaire 2017-2018 - Organisation, structures et encadrement Tome 2 : Sanction des études - Organisation de l'année scolaire 2017-2018 [pour consulter la circulaire originale et ses annexes (fichiers très lourds) : http://www.enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=6535]