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14/07/2026 - Circulaire 9768 - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des PO de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9735 du 04/06/2026]
09/07/2026 - Circulaire 9763 - Circulaire relative à l’organisation des écoles d’enseignement secondaire spécialisé – Année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9552 du 22/07/2025] [ERRATUM du 10/07/2026 - p. 10 et p. 193]
26/06/2026 - Circulaire 9755 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9540 du 03/07/2025]
24/06/2026 - Circulaire 9754 – Rentrée scolaire 2026-2027 - Organisation de l’enseignement fondamental ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9541 du 04/07/2025]
23/06/2026 - Circulaire 9752 – Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8969 du 04/07/2023]
19/06/2026 - Circulaire 9748 - Communication des choix effectués par le Pouvoir organisateur dans le cadre d’accroches cours-fonction(s) multiples - Version année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8944 du 09/06/2023]
17/06/2026 - Circulaire 9744 - Informations relatives à la réforme du degré inférieur de l’enseignement secondaire et sa mise en œuvre en 1ère secondaire durant l’année scolaire 2026-2027
11/06/2026 - Circulaire 9740 - Examens linguistiques (FR/ALL/ANG/NDL) - Session 2026-2027
08/06/2026 - Circulaire 9738 - Informations relatives au tronc commun dans l’enseignement fondamental - Années scolaires 2025-2026 et 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9220 du 08/04/2024]
04/06/2026 - Circulaire 9735 - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9709 du 27/04/2026]
21/05/2026 - Circulaire 9730 - Circulaire relative à la continuité des apprentissages et à l’organisation scolaire en cas de circonstances exceptionnelles
30/04/2026 - Circulaire 9715 - Enseignement fondamental spécialisé - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9483 du 14/04/2025]
30/04/2026 - Circulaire 9714 - Enseignement fondamental ordinaire - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle, cours de religion, cours de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9482 du 14/04/2025]
30/04/2026 - Circulaire 9713 - Cours de religion - Cours de morale non confessionnelle - Dispense du cours de religion et de morale non confessionnelle - Choix pour l'année scolaire 2026-2027 dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9484 du 14/04/2025]
27/04/2026 - Circulaire 9709 – Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9535 du 19/06/2025]
26/02/2026 - Circulaire 9670 - Actualisation de la circulaire n°9463 du 17 mars 2025 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l’enseignement pour adultes [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9463 du 17/03/2025]
01/12/2025 - Circulaire 9622 - Ateliers d’information administrative aux chefs/cheffes d’établissement et aux membres du personnel administratif - Edition 2026 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9418 du 27/01/2025]
25/11/2025 - Circulaire 9621 - Rappel des obligations professionnelles des enseignants et de l’interdiction de toute activité de propagande politique dans les établissements [Circulaire actualisée]
07/10/2025 - Circulaire 9604 - Enseignement fondamental ordinaire et spécialisé - Déclaration 2025-2026 des périodes supplémentaires en application du décret du 19 juillet 2017 relatif à la mise en œuvre d'un cours de philosophie et de citoyenneté dans l'enseignement secondaire et portant diverses adaptations dans l'enseignement fondamental [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9363 du 08/10/2024] [Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 6279 du 12/07/2017, 6280 du 12/07/2017, 6752 du 25/07/2018 et 8206 du 06/08/2021]
26/09/2025 - Circulaire 9597 - Épreuve externe commune CEB 2025-2026 - Informations préparatoires [Erratum du 08/12/2025 : Enseignement spécialisé - Mesures transitoires 2025-2026]
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