- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française

Document n° 34447

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Ce texte normatif est abrogé.
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Est modifié par
44822 [25/10/2017]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modifications de dispositions réglementaires faisant obstacles aux communications par voie électronique (I)
Est abrogé par
52527 [29/03/2024]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes

-

Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est référencé par
21905 [09/02/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant délégations de compétence et de signature aux fonctionnaires généraux et à certains autres agents des Services du Gouvernement de la Communauté française - Ministère de la Communauté française
45862 [29/01/2019]
Circulaire 6958 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programme de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs
50787 [28/08/2023]
Circulaire 9007 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM du 22/01/2024 : Modification de certaines annexes] [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8970 du 05/07/2023]
50722 [07/06/2023]
Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]
49821 [23/06/2022]
Circulaire 8651 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8134 du 09/06/2021]
49769 [25/05/2022]
Circulaire 8599 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8380 du 06/12/2021]
49550 [06/12/2021]
Circulaire 8380 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8253 du 09/09/2021]
48823 [09/09/2021]
Circulaire 8253 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR [Réf. : R8271 - Formation musicale]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7759 du 28/09/2020]
48704 [09/06/2021]
Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]
47909 [28/09/2020]
Circulaire 7759 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7492 du 03/03/2020]
46742 [03/03/2020]
Circulaire 7492 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 6958 du 29/01/2019 [45862]
46423 [11/06/2019]
Circulaire 7173 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2019-2020
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6716 du 28/06/2018]
[Màj de la circulaire en date du 13/06/2019, du 28/06/2019 et du 29/08/2019]
44336 [28/06/2018]
Circulaire 6716 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2018-2019
43297 [15/05/2017]
Circulaire 6187 - Enseignement secondaire artistique à  horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'anné©e scolaire 2017-2018
42319 [18/07/2016]
Circulaire 5819 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2016-2017 [TOUS RESEAUX]
40576 [19/06/2015]
Circulaire 5306 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2015-2016 [TOUS RESEAUX]
39983 [03/07/2014]
Circulaire 4923 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2014-2015
38711 [28/06/2013]
Circulaire 4471 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2013-2014 (Réseaux : Tous)
36605 [11/07/2011]
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS - LS)
35383 [14/06/2010]
Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2010-2011 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
(Réseaux : OS-LS)
34239 [16/06/2009]
Circulaire - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2009 - 2010 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit
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