450 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
19/03/2013 - Arrêté ministériel modifiant la composition de la Commission consultative des organisations de jeunesse fixée par l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 1er décembre 2009 portant nomination des membres de la Commission consultative des organisations de jeunesse
27/02/2013 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine oral et immatériel
07/01/2013 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
24/07/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission Consultative de la création radiophonique
28/06/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant agrément de l'ASBL «Coordination des Associations de Seniors» en tant que Commission des Seniors de la Communauté française
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des centres culturels
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du théâtre amateur
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission du patrimoine culturel mobilier
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission consultative des arts plastiques
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à la bande dessinée
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à la librairie
28/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide à l'édition
07/06/2012 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels
14/05/2012 - Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission de la Communauté française pour l'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques
19/04/2012 - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération du 9 décembre 2011 conclu entre la Communauté flamande, la Communauté française, la Communauté germanophone et la Commission communautaire commune en matière de prévention et de lutte contre le dopage dans le sport
29/03/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux aides à la création
02/02/2012 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 26 mai 2011 instaurant la Commission des Seniors de la Communauté française
26/05/2011 - Décret instaurant la Commission des Seniors de la Communauté française
18/11/2010 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres et du président de la Commission d'avis relative aux Ecoles de devoirs
29/07/2010 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Commission visée à l'article 14 du décret de la Communauté française du 8 décembre 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice