61 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
23/07/2025 - Arrêtés ministériels inscrivant des biens sur la liste des biens d'intérêt patrimonial
31/01/2024 - Arrêté ministériel inscrivant le reliquaire staurothèque de l'Eglise Saint-Martin de Marbais sur la liste des biens d'intérêt patrimonial
21/09/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française autorisant la ville d'Enghien à exproprier pour cause d'utilité publique selon la procédure d'extrême urgence le bien sis rue d'Hérinnes, 17, à 7850 Enghien (C152e, C152c)
10/02/2023 - Biens culturels mobiliers
09/02/2023 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement du 20 décembre 2017 portant exécution du décret du 19 juillet 2017 relatif au prix d'hébergement et au financement de certains appareillages de services médico-techniques lourds en hôpital universitaire
15/12/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française établissant les modalités de mise en oeuvre du décret du 17 mars 2022 portant protection du patrimoine culturel mobilier
23/11/2022 - Arrêté ministériel - Biens culturels mobiliers
10/11/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les orientations prioritaires pour l'année 2023 en matière de subventionnement de l'organisation de modules et de programmes sportifs de promotion et de développement du sport
20/07/2022 - Biens culturels mobiliers
17/05/2022 - Biens culturels mobiliers (châsse néogothique de Saint Vincent de Soignies)
16/03/2022 - Classement de biens culturels mobiliers
17/01/2022 - Classement de biens culturels mobiliers
04/10/2021 - Classement de biens culturels mobiliers
26/03/2021 - Classement de biens culturels mobiliers (A.M. 26-03-21 - 23-04-21 - 25-05-2021)
02/02/2020 - Classement de biens culturels mobiliers
20/11/2019 - Classement de biens culturels mobiliers
25/10/2019 - Classement de biens culturels mobiliers
02/04/2019 - Classement de biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel
23/02/2018 - Classement de biens culturels mobiliers
30/08/2017 - Classement de biens culturels mobiliers et au patrimoine immatériel
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice