353 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
15/09/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant divers arrêtés relatifs aux établissements scientifiques de la Communauté française et au Musée royal de Mariemont
14/09/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
14/09/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
28/07/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juillet 2018 portant désignation des membres de la Chambre de recours des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
20/07/2022 - Biens culturels mobiliers
17/05/2022 - Biens culturels mobiliers (châsse néogothique de Saint Vincent de Soignies)
09/05/2022 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 janvier 2007 portant nomination des membres de la Commission de réaffectation des Centres psycho-médico-sociaux officiels subventionnés
30/03/2022 - Arrêté ministériel - Enregistrement d'armoiries
18/03/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
18/03/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
17/03/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
17/03/2022 - Décret portant protection du patrimoine culturel mobilier
16/03/2022 - Classement de biens culturels mobiliers
02/03/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
11/02/2022 - Enregistrement d'armoiries de personne physique ou d'association familiale
28/01/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des arts plastiques instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
27/01/2022 - Enregistrement armoiries de personne physique ou d'association familiale
26/01/2022 - Arrêté ministériel portant désignation des membres du Conseil supérieur des Centres psycho-médico-sociaux
17/01/2022 - Classement de biens culturels mobiliers
23/12/2021 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 juillet 2018 portant désignation des membres de la Chambre de recours des Centres psycho-médico-sociaux libres confessionnels subventionnés
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice