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TEXTE NORMATIF | N°52969 |

- Décret portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur et de recherche

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52900 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (RAKOTONDRAHASO)

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52887 |

- Décret-programme portant diverses dispositions relatives à l'enseignement, aux bâtiments scolaires, à la recherche et à la culture

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52870 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52867 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française abrogeant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 04 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52985 |

- Arrêté ministériel portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52841 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52833 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52732 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52718 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52656 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52655 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 février 2024 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52599 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques (ARO)

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52595 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres de la Commission de qualification

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52574 |

- Décret relatif au financement de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52514 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 04 mai 2016 portant désignation des membres du Comité Femmes et Sciences

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52468 |

- Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Comité de suivi psychosocial et du plan de suivi dans le cadre de l'accompagnement des victimes d'urgences collectives

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52472 |

- Arrêté ministériel déterminant le modèle de rapport d'activités, ainsi que le moyen de communication de la demande et des informations visées au Livre VIII de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 21 décembre 2023 portant exécution du Code de la justice communautaire

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52657 |

- Arrêté ministériel portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°52034 |

- Décret portant assentiment à l'accord de coopération du 22 novembre 2023 entre l'Etat fédéral, la Communauté française et la Région wallonne en matière d'assistance aux victimes

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
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