1460 résultat(s) trouvé(s)

Exporter les résultats | Trier par :

TEXTE NORMATIF | N°26624 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant financement de la subvention 2000 des Actions de Recherche concertées (solde)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°26629 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant financement de la tranche 2001 des Actions de Recherche concertées (complément)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°26630 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts organiques de la Faculté polytechnique de Mons

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°2260 |

- Loi sur le financement et le contrôle des institutions universitaires

  • En vigueur
  • Loi
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27610 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation de la liste des programmes telle que visée à l'article 19, § 4, du décret du 5 septembre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27611 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation de la liste des études telles que visées à l'article 11, § 4, du décret du 5 septembre 1994 relatif au régime des études universitaires et des grades académiques

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27614 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel (M. Pachioli Sebastiano)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27616 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination du délégué du Gouvernement près l'Université libre de Bruxelles (M. Renaud Witmeur)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°2297 |

- Arrêté royal fixant la procédure de désignation des membres du Conseil d'administration des universités et du centre universitaire de l'Etat

  • Abrogé
  • Arrêté royal
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27464 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le taux d'adaptation à appliquer au montant consacré aux allocations de fonctionnement 2001 des institutions universitaires

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27465 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française déterminant le taux d'adaptation à appliquer au montant consacré aux allocations de fonctionnement 2002 des institutions universitaires

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27511 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instituant le congé politique pour les membres du personnel administratif, du personnel spécialisé, du personnel de maîtrise, des gens de métier et de service des universités et faculté universitaire de la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27523 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du plan de restructuration 2003-2008 de l'Université de Mons-Hainaut

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27214 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française créant un comité d'accompagnement et un comité de suivi au Plan stratégique en matière d'intégration des technologies de l'information et de la communication dans les établissements scolaires de l'enseignement obligatoire et de l'enseignement de promotion sociale

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27230 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le nombre et la répartition des attestations délivrées à l'issue de l'année académique 2000-2001 en vue de la poursuite des études de médecine

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27231 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le nombre et la répartition des attestations délivrées à l'issue de l'année académique 2002-2003 en vue de la poursuite des études de médecine

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27243 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant remplacement du délégué du Gouvernement près les Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix à Namur et les Facultés universitaires Saint-Louis à Bruxelles

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27245 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation du Secrétaire permanent du Conseil interuniversitaire de la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27254 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant assimilation au grade et au diplôme d'ingénieur industriel (M. Delme Christian)

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°27112 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le nombre et la répartition des attestations délivrées à l'issue de l'année académique 2003-2004 en vue de la poursuite des études en science dentaire

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
Download CSV
Appliquer
Appliquer
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC