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TEXTE NORMATIF | N°53434 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le nombre d'attestations d'accès à la suite du programme du cycle en sciences vétérinaires délivrées par université à la fin de l'année académique 2025-2026

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53426 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la date d'entrée en vigueur des dispositions relatives au Fonds de la recherche fondamentale stratégique

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53419 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 janvier 2023 portant nomination des membres de la Chambre de recours pour le personnel administratif des Hautes Ecoles, des Ecoles supérieures des Arts et des Instituts supérieurs d'Architecture libres subventionnés

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53418 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 janvier 2023 portant nomination des membres de la Commission paritaire centrale de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53420 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 janvier 2024 portant nomination des membres de la Commission paritaire de l'enseignement supérieur libre confessionnel

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53421 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 janvier 2023 portant désignation des membres de la Chambre de recours de l'enseignement supérieur non universitaire libre de caractère confessionnel

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53430 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en chirurgie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53409 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du règlement d'ordre intérieur du Conseil supérieur de la mobilité

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53412 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du Conseil supérieur de la mobilité

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53431 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en stomatologie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53432 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des médecins spécialistes en oto-rhino-laryngologie

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53415 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 08 novembre 2024 portant désignation des membres du Comité de gestion de l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53398 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 19 octobre 2016 fixant la procédure d'agrément autorisant les infirmiers à porter un titre professionnel particulier ou à se prévaloir d'une qualification professionnelle particulière et fixant la procédure d'enregistrement comme aide-soignant et modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 07 mars 2018 fixant la procédure d'agrément autorisant les praticiens de l'art dentaire à porter un titre professionnel particulier

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53381 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant le règlement d'ordre intérieur du CHU de Liège

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53394 |

- Arrêté ministériel portant désignation des membres du Comité de suivi institué par l'article 151/1 du décret du 07 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53364 |

- Académie royale de Médecine de Belgique - Composition du Bureau d'administration 2025

  • En vigueur
  • Avis
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53376 |

- Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'agrément des assistants pharmaceutico-techniques

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53355 |

- Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 décembre 2024 portant nomination des membres de la Commission consultative de planification de l'offre médicale en Communauté française

  • En vigueur
  • Arrêté ministériel
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53358 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 4 avril 2024 relatif au financement de la recherche dans les établissements d’enseignement supérieur

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°53340 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 octobre 2024 portant désignation des Commissaires du Gouvernement auprès des Pôles académiques

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
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