6 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
10/01/2019 - Décret relatif au service général de l'Inspection
10/12/2015 - Décret relatif à l'évaluation des activités d'apprentissage
17/07/2002 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activités d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté
17/05/1999 - Décret relatif à l'enseignement supérieur artistique
09/06/1998 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
08/04/1965 - Arrêté royal relatif à l'organisation du service d'inspection relevant de la Direction générale de l'organisation des études
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice