Textes normatifs
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française (696)
- Arrêté ministériel (511)
- Décret de la Communauté française (145)
- Arrêté royal (45)
- Avis (40)
- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française (36)
- Loi (11)
- Accord de coopération (7)
- Protocole (7)
- Avis (2)
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française - Avis (2)
- Arrêté - loi (1)
- Avis de la Cour constitutionnelle (1)
Appliquer
Appliquer
-
Enseignement en général
(2888)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (155)
- (-) Accord de coopération (72)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (4)
- Allocations et prêts d'études (102)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (20)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (148)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (737)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (19)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (607)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (796)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (140)
- Internats - Homes d'accueil (48)
- Jurys de la Communauté française (192)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (326)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (15)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (13)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (86)
- Enseignement fondamental (FOND) (855)
- Enseignement secondaire (SEC) (1308)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (642)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1400)
- Enseignement artistique (ART) (471)
- Enseignement supérieur (SUP) (1988)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (64)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (320)
- Membres du personnel de l'enseignement (1105)
- Matières culturelles (2434)
-
(-)
Matières personnalisables
(1435)
- Matières personnalisables : Généralités (122)
- Aide à la jeunesse - Protection et Droit sanctionnel de la jeunesse (351)
- Enfance et ONE (311)
- Maisons de justice (Aide aux justiciables et aux détenus, Espaces-Rencontres, Aide jurid. de 1e lg) (114)
- Santé (Hôpitaux universitaires, Professionnels des soins de santé, ...) (574)
- Relations extérieures (645)
- Transversal (1890)