Textes normatifs
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française (1947)
- Arrêté ministériel (508)
- Décret de la Communauté française (215)
- Arrêté royal (57)
- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française (34)
- Règlement/Décision WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement) (32)
- Loi (7)
- Accord de coopération (2)
- Décision du CSA (1)
Appliquer
Appliquer
-
(-)
Enseignement en général
(2727)
- "Pacte scolaire" et ses arrêtés d'application - Textes relatifs aux subventions (150)
- Accord de coopération (72)
- Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte (2)
- Allocations et prêts d'études (102)
- Assistance aux écoles (Accrochage et décrochage scolaires - Violence - Equipes mobiles, ...) (18)
- Bâtiments scolaires - Locaux - Infrastructures (146)
- Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme) (37)
- Conseils et Commissions (ENS en général) (721)
- Cours de Religion et Morale (RLMO) - Cours de Philosophie et Citoyenneté (CPC) (2)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Enseignement) (48)
- Culture - Enseignement (16)
- Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles et WBE (530)
- Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS) (778)
- Equivalence et légalisation des diplômes, certificats et attestations (69)
- Inspection des études - Conseil et Soutien pédagogiques - Contractualisation - Audit (128)
- Internats - Homes d'accueil (43)
- Jurys de la Communauté française (167)
- Langues - Régime linguistique - Langue d'immersion - Langue et Culture (LCO - OLC) - FLA (305)
- Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité (9)
- Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études (14)
- Relations écoles-entreprises : Stage en milieu prof. - SFMQ - Bassin Ens qualif.- Formation - Emploi (13)
- Transport scolaire - Abonnement scolaire - Transport - Mobilité - Bicyclette (3)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (ENS) (79)
- Enseignement fondamental (FOND) (836)
- Enseignement secondaire (SEC) (1282)
- Enseignement spécialisé (SPEC) (628)
- Enseignement de promotion sociale (PROMSOC) - Enseignement pour Adultes (EA) (1372)
- Enseignement artistique (ART) (435)
- Enseignement supérieur (SUP) (1904)
- Enseignement à distance, à domicile et e-learning (DIST) (63)
- Centres psycho-médico-sociaux - Centres PSE (CPMS) (302)
-
Membres du personnel de l'enseignement
(1004)
- Personnel directeur et enseignant (750)
- (-) Personnel auxiliaire d'éducation (PAE) (84)
- Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service (PAPO) (127)
- Personnel paramédical, psychologique et social (Hors CPMS) (32)
- Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté (91)
- Personnel technique des CPMS et des PSE (147)
- Agents ACS ou APE dont Puériculteurs(trices) (11)
- PTP (Programme de transition professionnelle) (1)
- Matières culturelles (2307)
- Matières personnalisables (1372)
- Relations extérieures (636)
-
Transversal
(1818)
- Acte de délégation (compétence et signature) (8)
- Budget et Finances (249)
- Conseils et Commissions (MCP) (541)
- Constitution et réformes institutionnelles (4)
- Crise sanitaire du Coronavirus - Covid-19 - Infections respiratoires (Matières culturelles et personnalisables) (85)
- Education à la vie relationnelle, affective et sexuelle à l’école (EVRAS) [Enseignement / (Aide à la) Jeunesse] (5)
- Egalité des chances - Droit des femmes - Interculturalité - Citoyenneté (49)
- Environnement - Développement durable - Transition écologique (2)
- Fonction publique - Ressources humaines (831)
- (-) Informatique et Statistiques, E-Gouvernement (44)
- Infrastructures (64)
- Textes communs Enseignement/Matières culturelles et personnalisables (MCP) (84)
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
