52 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
21/08/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification aux statuts de l'ASBL «Pôle Académique Louvain»
19/06/2019 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 25 avril 2019 relatif au secteur muséal en communauté française
25/04/2019 - Décret relatif au secteur muséal en Communauté française
29/08/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des commissaires du Gouvernement auprès des Pôles académiques
13/12/2017 - Arrêté ministériel portant agrément de l'administration communale d'Auderghem - Pôle d'accompagnement des sanctions administratives et pénales d'Auderghem (SEMJA), en tant que partenaire apportant de l'aide aux justiciables
14/09/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des Commissaires du Gouvernement auprès des Pôles académiques
15/06/2016 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant modification aux statuts de l'ASBL «Pôle Académique Louvain»
11/02/2015 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 février 2014 portant désignation des Commissaires du Gouvernement auprès des pôles académiques
01/10/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les statuts des ASBL «Le Pôle Hainuyer», «Pôle Académique Louvain», «Pôle Académique de Namur ASBL», «Pôle académique Liège-Luxembourg, ASBL», «Pôle académique de Bruxelles»
27/02/2014 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des commissaires du Gouvernement auprès des pôles académiques
07/11/2013 - Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
26/10/2001 - Accord de coopération entre l'Etat et les Communautés relatif à la phase V des Pôles d'attraction interuniversitaires
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice