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12/07/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Le trouble déficitaire de l'attention avec ou sans hyperactivité : initiation » (code 984014U36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
12/07/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Le trouble du spectre de l'autisme : initiation » (code 984015U36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
12/07/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Les troubles spécifiques de l'apprentissage : initiation » (code 984016U36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
12/07/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Neuroéducation et stratégies d'apprentissage : initiation » » (code 984013U36D1) classée dans le domaine des sciences de l'éducation et enseignement de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
13/03/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Certificat d'enseignement supérieur de promotion sociale : gestionnaire de projets en transition durable» (994020S35D1) classée dans le domaine des sciences politiques et sociales de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
13/03/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Certificat d'enseignement supérieur de promotion sociale de formation complémentaire de direction des milieux d'accueil petite enfance» (985248S36D1) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
13/03/2023 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée " Certificat d'enseignement supérieur de promotion sociale : communication appliquée au développement citoyen et à l'éco-solidarité» (994010S35D1) classée dans le domaine des sciences politiques et sociales de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
15/02/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 3 mars 2021 portant nomination du jury habilité à délivrer un certificat de connaissance approfondie d'une langue en vue de l'enseignement de cours en langue d'immersion
12/12/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en e-business » (code 714500S32D3) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
10/11/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 24 novembre 2021 relatif à la composition de la Commission de langue française chargée d'organiser les examens linguistiques pour les professeurs des cours artistiques dans l'enseignement artistique
05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en marketing» (code 714100S32D3) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier : éducateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif» (code 983001S36D2) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en e-business » (code 714500S32D2) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier en sciences administratives et gestion publique » (code 718501S32D3) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
05/08/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Bachelier de spécialisation en agroécologie » (code 102000S33D1) classée dans le domaine des sciences agronomiques et ingénierie biologique de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
20/07/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Chauffeur/chauffeuse de courrier express» (code 715960S20D1) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
20/07/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Certificat d'enseignement supérieur en orientation scolaire et académique» (983220S36D1) classée dans le domaine des sciences psychologiques et de l'éducation de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
07/07/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée «Discrimination dans l'accès au logement» (code 713908U32D1) classée dans le domaine des sciences juridiques de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
07/07/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier en éco-solidarité» (code 791100S32D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court
07/07/2022 - Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Bachelier de spécialisation digital integrated supply chain» (code 719120S32D1) classée dans le domaine des sciences économiques et de gestion de l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court