76 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
05/02/2025 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 07 décembre 2023 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
26/03/2024 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 avril 2014 établissant la liste des formations éligibles pour les professionnels dans le domaine audiovisuel
07/12/2023 - Arrêté ministériel portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
27/11/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 05 août 2020 portant nomination des membres de la Commission du cinéma instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
15/11/2023 - Arrêté ministériel établissant la liste des formations éligibles pour les non-professionnels
29/08/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 05 août 2020 portant nomination des membres de la Commission du cinéma instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
25/04/2023 - Arrêté ministériel portant nomination du président de la Commission consultative de la création radiophonique
25/04/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 juin 2022 nommant les membres de la Commission consultative de la création radiophonique
13/04/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
13/01/2023 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
26/09/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 23 juin 2022 nommant les membres de la Commission consultative de la création radiophonique
14/09/2022 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission du cinéma instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
23/06/2022 - Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission consultative de la création radiophonique
15/12/2021 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2019 portant désignation des membres du Conseil général de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
01/09/2021 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 05 août 2020 portant nomination des membres de la commission du cinéma instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle
01/03/2021 - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 30 avril 2014 établissant la liste des formations éligibles pour les professionnels dans le domaine audiovisuel
19/10/2020 - Arrêté ministériel désignant les membres de la Commission d'experts de la classification des films
07/09/2020 - Arrêté ministériel portant modification de l'arrêté du 19 juin 2017 nommant les membres de la de la Commission consultative de la création radiophonique
24/07/2020 - Arrêté ministériel portant reconnaissance de la Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs «SABAM» en tant que fédération professionnelle
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice