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Numéro CDA : 50905
Numéro imprimerie : 09125
Date d'adoption et intitulé : 15/01/2024 - Circulaire 9125 - Demandes de programmations pour l'année 2024-2025 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8841 du 09/02/2023]
Validité :
Du    15/01/2042    au     -
ANNEE SCOLAIRE 2024-2025
Niveau de pouvoir : Communauté française
Nombre d’annexes : -
Service gestionnaire : AGE - SG de l'Enseignement secondaire et des CPMS - Direction de l'Organisation des établissements d'enseignement secondaire ordinaire
Circulaires à thématiques particulières : -
Remarque : Vincent WINKIN (vincent.winkin@cfwb.be - 02/690.86.06) - Helpdesk ETNIC (02/800.10.10 - support@etnic.be) - Application GOSS : DGEO : Cecile BEQUET (cecile.bequet@cfwb.be - 02/690 84 53) - Michel DURY (michel.dury@cfwb.be - 02/690 84 55) - Danny LAPOSTOLLE (danny.lapostolle@cfwb.be - 02/690 84 58) - Jonathan MANTEL (jonathan.mantel@cfwb.be - 02/690 84 60) - Stephanie MORETTI (stephanie.moretti@cfwb.be - 02/690 86 23) - Samuel PATINHA BENEDITO (samuel.patinha-benedito@cfwb.be - 02/690 84 81) - Philippe PLUN (philippe.plun@cfwb.be - 02/690 84 63) - Navigation GOSS : Michel CHAVEE (michel.chavee@cfwb.be - 02/690.86.55) - Sylvain DUBUCQ (sylvain.dubucq@cfwb.be - 02/690.83.40) - Guillaume MARICHAL (guillaume.marichal@cfwb.be - 02/690.84.70) - Guy DE CUYPER (guy.decuyper@cfwb.be - 02/690.84.29)

Réseau(x) : Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel
Niveau(x) et service(s) :
Niveau(x) d'étude : Secondaire (SEC)
Forme(s) d'enseignement : Enseignement en alternance (ALT)
Ordinaire (ORD)
Service(s) : -
Horaire(s) : Horaire en alternance (HOR ALT)
Signataire(s) :
Signataire(s)FonctionCompétence
AERTS-BANCKEN, FabriceDirecteur(trice) général(e) 
Personne(s) de contact : structures.secondaire.ordi@cfwb.be - vincent.winkin@cfwb.be

Textes de référence :
NCDADate de promulgation et intitulé
5163322/06/2023 - Décret relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance
4832810/09/2020 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 mai 2013 fixant les listes des indicateurs permettant au Gouvernement d'autoriser plusieurs établissements à se restructurer ou à octroye
4572106/11/2018 - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les répertoires des options de base et des formations dans l'enseignement secondaire
4522514/06/2018 - Décret instituant un enseignement expérimental aux 2e et 3e degrés de l'enseignement secondaire qualifiant en ce qui concerne la certification par unités d'acquis d'apprentissage (CPU), et aux 2e et 3e degrés de l'enseignement de transition en ce qui conc
4028511/04/2014 - Décret modifiant le fonctionnement des instances de pilotage interréseaux de l'enseignement qualifiant
4033411/04/2014 - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 20 mars 2014 entre la Communauté française et la Région wallonne et la Commission communautaire française, relatif à la mise en oeuvre des bassins Enseignement qualifiant - Formation Emploi
4031003/04/2014 - Décret apportant des modifications au régime des normes de création et de maintien d'options dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
2155724/07/1997 - Décret définissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire et organisant les structures propres à les atteindre
1864327/10/1994 - Décret organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
1744315/03/1993 - Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant les obligations de concertation entre écoles dans l'enseignement secondaire [Ancien intitulé modifié par AGCF 24/04/2014 et AGCF 12/06/2019 : Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française fixant le
1714429/07/1992 - Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
1642103/07/1991 - Décret organisant l'enseignement secondaire en alternance
Textes dépendants : -
Textes connexes :
NCDADate de promulgation et intitulé
5078218/08/2023 - Circulaire 9002 - Circulaire générale relative à l'organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et à la sanction des études - Année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8678 du 19/07/2022]
Liens Communauté française :
Annexe de la circulaire 9125 du 15/01/2024
Lien(s) hors Communauté française : -
Erratum : -
Addendum : -

Est modifié par : -
Est abrogé par : -

Modifie : -
Abroge :
NCDA Date de promulgation et intitulé Type
5062109/02/2023 - Circulaire 8841 - Propositions de structures pour l'année 2023-2024 - Enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8419 du 10/01/2022]Abrogation

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