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Numéro CDA :

50716

Numéro imprimerie :

08936

Date d'adoption et intitulé :

01/06/2023 - Circulaire 8936 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8624 du 10/06/2022]

Validité :

Du 28/08/2023 au -

ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

Cabinet de la Ministre de l'Education - Direction générale du Pilotage du Système éducatif, Chantier 2 du Pacte pour un Enseignement d'Excellence

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Geoffroy LE CLERCQ (02/690 80 33 - geoffroy.leclercq@cfwb.be) - Carole BENOIST (02/474 65 42 - carole.benoist@cfwb.be) - Saadia STERKENDRIES (02/474 65 46 - saadia.sterkendries@cfwb.be) - tronccommun-ifc@cfwb.be - dacce.support@cfwb.be - daspa-fla@cfwb.be

Réseau(x) :

Communauté française
Subventionné provincial
Subventionné communal
Libre confessionnel
Libre non confessionnel

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Fondamental (FOND)
Fondamental maternel (MAT)
Fondamental primaire (PRIM)

Forme(s) d'enseignement :

Ordinaire (ORD)
Spécialisé (SPEC)

Service(s) :

Centre psycho-médico-social (CPMS)

Horaire(s) :

Plein exercice (PE)

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DESIR, Caroline	Ministre	Ministre de l'Education

Personne(s) de contact :

tronccommun-ifc@cfwb.be - dacce.support@cfwb.be - daspa-fla@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
46286	07/02/2019 - Décret relatif à l'acquisition de manuels scolaires, de ressources numériques, d'outils pédagogiques et de livres de littérature, au sein des établissements scolaires

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50754	06/07/2023 - Circulaire 8974 - Organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire pour l'année scolaire 2023-2024
50721	06/06/2023 - Circulaire 8941 - Évaluations externes non certificatives : calendrier 2023-2024
50662	06/04/2023 - Circulaire 8882 - Dossier d'Accompagnement de l'Elève - Présentation de l'outil numérique DAccE [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8780 du 05/12/2022]
50613	07/02/2023 - Circulaire 8833 - WBE-CPMS Emplois de directeurs, de conseillers psycho-pédagogiques, d'auxiliaires sociaux, auxiliaires paramédicaux et auxiliaires logopédiques dans les centres psycho-médico-sociaux à conférer par mutation

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
50812	13/09/2023 - Circulaire 9032 - Informations relatives à la mise en oeuvre du tronc commun durant l'année scolaire 2023-2024 [ERRATUM à la circulaire 8936 du 01/06/2023]

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
49794	10/06/2022 - Circulaire 8624 - Informations relatives à la mise en oeuvre du Tronc commun à partir de la rentrée scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 8160 du 25/06/2021 et 8246 du 03/09/2021]	Abrogation

Mise à jour :