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Numéro CDA :

50759

Numéro imprimerie :

08979

Date d'adoption et intitulé :

11/07/2023 - Circulaire 8979 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8660 du 30/06/2022]

Validité :

Du 28/08/2023 au 05/07/2024

ANNEE SCOLAIRE 2023-2024

Niveau de pouvoir :

Communauté française

Nombre d’annexes :

Service gestionnaire :

AGE - DGPE - SGGPE - DPSS - Service ACS-APE-PTP

Circulaires à thématiques particulières :

Remarque :

Bernard VERKERCKE (02/413.25.71 - bernard.verkercke@cfwb.be) - Eloi OGBONI (02/413.30.40 - eloi.ogboni@cfwb.be)

Réseau(x) :

Subventionné provincial
Subventionné communal

Niveau(x) et service(s) :

Niveau(x) d'étude :

Forme(s) d'enseignement :

Service(s) :

Horaire(s) :

Signataire(s) :

Signataire(s)	Fonction	Compétence
DAVID, Quentin	Administrateur(trice) général(e) f.f. / a.i.

Personne(s) de contact :

bernard.verkercke@cfwb.be - eloi.ogboni@cfwb.be

Textes de référence :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
33928	23/01/2009 - Décret portant des dispositions relatives à la reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de fonctions dans les établissements d'enseignement préscolaire, primaire, secondaire ordinaire et spécialisé, artistique, de promotion socia
30958	02/06/2006 - Décret relatif au cadre organique et au statut des puériculteurs des établissements d'enseignement maternel ordinaire organisés et subventionnés par la Communauté française
28799	12/05/2004 - Décret fixant les droits et obligations des puériculteurs et portant diverses dispositions relatives à la valorisation des jours prestés par le personnel non statutaire de la Communauté française
18758	22/12/1994 - Décret portant des mesures urgentes en matière d'enseignement

Textes dépendants :

Textes connexes :

NCDA	Date de promulgation et intitulé
44308	05/06/2018 - Circulaire 6688 - Nouvelle dénomination de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé : CERTIMED - Nouveau certificat médical destiné au personnel enseignant et assimilé
43978	18/09/2017 - Circulaire 6358 - Application DDRS - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs
43395	24/07/2017 - Circulaire 6285 - MEDCONSULT : Modification de l'adresse courrier du certificat médical de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé
43361	27/06/2017 - Circulaire 6251 - Application DDRS : DIMONA et déclarations des risques sociaux (DRS) - Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire
42484	12/12/2016 - Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification
42204	04/05/2016 - Circulaire 5704 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» concernant les DIMONA
41554	22/01/2016 - Circulaire 5574 - Mise en production dans l'application informatique «DDRS» de l'onglet relatif aux déclarations de risques sociaux - Secteur chômage [Complète les circulaires 5498 du 26/11/2015 et 5534 du 17/12/2015]
41514	17/12/2015 - Circulaire 5534 - Mise en oeuvre de l'application informatique «DDRS» - Instructions techniques et fonctionnalités applicatives concernant DIMONA [Complète la circulaire 5498 du 26/11/2015]
41478	26/11/2015 - Circulaire 5498 - Mise en uvre de l'application informatique «DDRS», spécifique pour les déclarations DIMONA et les déclarations de risques sociaux - Secteur Chômage
39997	23/07/2014 - Circulaire 4937 - Nouveaux certificats médicaux destinés aux membres du personnel de l'enseignement et assimilés - Nouveau numéro télécopie de l'organisme de contrôle de maladie MEDCONSULT
39106	03/12/2013 - Circulaire 4646 - MEDCONSULT : Innovation dans les procédures de mode de transmission des certificats médicaux
38156	07/02/2013 - Circulaire 4306 - Nouvelle adresse de l'organisme de contrôle de maladie du personnel enseignant et assimilé MEDCONSULT
37569	26/06/2012 - Circulaire 4069 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
35029	08/02/2010 - Circulaire 3012 - Contrôle des absences pour maladie des membres des personnels de l'Enseignement en Communauté française - Instructions et informations complètes
33067	26/05/2008 - Circulaire 2311 - Existence d'un casier judiciaire - Appréciation de la notion de «conduite irréprochable»
16920	01/06/1992 - Circulaire - Grèves et arrêts de travail
16835	27/03/1992 - Circulaire - Retenues en cas de grèves

Liens Communauté française :

Lien(s) hors Communauté française :

Erratum :

Addendum :

Est modifié par :

Est abrogé par :

Modifie :

Abroge :

NCDA	Date de promulgation et intitulé	Type
49830	30/06/2022 - Circulaire 8660 - Directives relatives à l'engagement de puériculteur(trice)s contractuel(le)s (en remplacement des puériculteur(trice)s définitif(ve)s) pour l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8189 du 14/07/2	Abrogation

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