- Circulaire 8651 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2022-2023 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8134 du 09/06/2021]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
49821
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Date d'édition
N° imprimerie
8651
Référence
-
Validité
A partir du 29/08/2022 au 07/07/2023 [ANNEE SCOLAIRE 2022-2023]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
AGE - DG de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement tout au long de la vie et de la Recherche scientifique - Direction de l'ESAHR (AGE - DGESVR)
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
esahr.annexes@cfwb.be - A. DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be)
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Etienne GILLIARD
Remarques
ERRATUM du 19/10/2022 - Remplacement de l'annexe K1-v5.1 par l'annexe K1-v5.2 - CIRCULAIRE INCOMPLETE => VOIR ANNEXES SUR : http://enseignement.be/index.php?page=26823&do_id=8906 - Direction de l'ESAHR (02/690.87.26 - esahr.annexes@cfwb.be) - Alain DETREZ (02/690 87 04 - alain.detrez@cfwb.be) - Service de Verification : Virginie BOUCHE (02/690 84 46 - 0470 45 71 95 - virginie.bouche@cfwb.be) - Regis GRULOIS (02/690 86 18 - 0470 89 14 73 - regis.grulois@cfwb.be) - CECP (02/736.89.74 - enseignement@cecp.be) - CECP : Caroline DESCAMPS (02/743 33 55 - caroline.descamps@cecp.be) - Frédéric DEBECQ (02/743 33 56 - frederic.debecq@cecp.be) - FELSI (02/527.37.92 - secretariat@felsi.eu) - FESLI : Yves DECHEVEZ (0475/95.76.96 - yves.dechevez@felsi.eu) - exoneration.sc@forem.be
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC ART HOR RED ESAHR
Lien(s) Communauté française
Annexes de la circulaire 8651 du 24/06/2022
Lien(s) autre(s)
Site de FELSI
Site du CECP
Est modifié par

-

Est abrogé par
50750 [05/07/2023]
Circulaire 8970 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8651 du 23/06/2022]
Modifie

-

Abroge
48704 [09/06/2021]
Circulaire 8134 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2021-2022 [ERRATUM du 06/09/2021 - Modification de l'annexe A]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7634 du 29/06/2020]
Type : Abrogation
Textes de référence
1608 [15/01/1974]
Arrêté royal pris en application de l'article 160 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, artistique et normal de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
2689 [22/03/1969]
Arrêté royal fixant le statut des membres du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical des établissements d'enseignement gardien, primaire, spécial, moyen, technique, de promotion sociale et artistique de l'Etat, des internats dépendant de ces établissements et des membres du personnel du service d'inspection chargé de la surveillance de ces établissements
19364 [20/11/1995]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le montant du droit d'inscription de l'enseignement artistique à horaire réduit
22233 [02/06/1998]
Décret organisant l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22237 [09/06/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles de comptabilisation et de justification des présences et absences des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
22239 [06/07/1998]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à l'organisation des cours ainsi qu'à l'admission et à la régularité des élèves de l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
34447 [27/05/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les règles d'approbation des programmes de cours dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française
Textes dépendants
Textes connexes
42493 [19/12/2016]
Circulaire 5993 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours
49705 [30/03/2022]
Circulaire 8535 - Adoption définitive de la réforme des rythmes scolaires
49738 [02/05/2022]
Circulaire 8568 - Réforme des Rythmes scolaires : Mise à jour des règles et consignes pour les membres du personnel
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8418 du 10/01/2022, 8488 du 28/02/2022, 8435 du 30/03/2022 et 8436 du 30/03/2022]
49769 [25/05/2022]
Circulaire 8599 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8380 du 06/12/2021]
50722 [07/06/2023]
Circulaire 8942 - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Programmes de cours de référence approuvés par le Gouvernement sur proposition conjointe des organisations représentatives des pouvoirs organisateurs de l'ESAHR
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8599 du 25/05/2022]
Est référencé par

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement en général » Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement secondaire (SEC) » Enseignement secondaire artistique (ESAHR)
Enseignement artistique (ART) » Organisation générale (ART)
Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
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