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04/05/2000 - Circulaire - Opérations de prévention des assuétudes au sein des établissements
29/03/2000 - Circulaire - Opérations de prévention des assuétudes
03/12/1999 - Note - Médecine du Travail : Rappel des dispositions applicables dans les établissements relevant du Comité de secteur 17 du Ministère
01/10/1999 - Circulaire - Prévention des violences en milieu scolaire
21/09/1999 - Circulaire - Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur IX) Prévention des dysfonctionnements - Plan d'action
16/09/1999 - Circulaire - Sécurité : Equipements de travail - Passage à l'an 2000 (Comité de secteur XVII) . Prévention des dysfonctionnements. Plan d'action
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
08/12/1998 - Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention
19/01/1993 - Circulaire - Prévention de la violence
10/07/1985 - Circulaire relative à la lutte contre la toxicomanie - Produits de substitution : Prévention et mesures de sécurité (Txt 81)
30/12/1975 - Circulaire - Commission départementale de sécurité et d'hygiène - Ministère de l'Education nationale et de la Culture française - Protection contre l'incendie dans les établissements de l'Etat et les internats y annexés
20/04/1970 - Circulaire relative à l'arrêté royal du 20 octobre 1969 fixant le nombre, l'espèce et les modalités d'application des vaccinations et inoculations préventives visées à l'article 78 de la loi du 8 avril 65 relative à la protection de la jeunesse (Txt 82)
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