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15/07/2003 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 389/02 du 7 mars 2002 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale
04/07/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004
04/07/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Année scolaire 2003-2004 (Promotion sociale)
01/07/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2003-2004 et gestion de la dotation de périodes
01/06/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Dispositif général de coordination des formations oranisées dans le cadre de la révision générale des barèmes - Vigueur à partir du 1er juin 2003
29/04/2003 - Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E. - vigueur à partir du 5 mai 20023
21/03/2003 - Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003
25/02/2003 - Circulaire - Rémunération des maîtres de stage dans l'enseignement fondamental et dans l'enseignement secondaire, ordinaire, spécial et de promotion sociale, organisés ou subventionnés par la Communauté française
19/02/2003 - Circulaire - Occupation commune d'infrastructures par l'enseignement de plein exercice et l'enseignement de promotion sociale, organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
31/01/2003 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Année scolaire 2002-2003
11/10/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
03/10/2002 - Circulaire 401 - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Promotion de la santé à l'école
16/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 2002-2003
02/09/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Sections de régime 2 incluant les cours de connaissances de gestion
14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement de promotion sociale - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice ordinaire - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire de plein exercice spécial - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
08/08/2002 - Circulaire - Commission centrale de réaffectation pour les enseignements officiels subventionnés secondaire, ordinaire et spécial, secondaire artistique à horaire réduit, artistique et de promotion sociale - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des emplois vacants - Année scolaire 2002-2003
26/07/2002 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Fonds Social Européen. Programmation 2000-2006 - Années 2002-2003
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