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- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Formations en psychomotricité - En vigueur au 01 février 2004

Document n°
28483
Date d'édition
N° imprimerie
758
Référence
PS 412/04
Validité
A partir du 01/02/2004
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(412)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scie - Françoise DUPUIS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
Promsoc

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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Textes dépendants
Textes connexes

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