- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Renseignements annuels : Instructions pour l'année 2004-2005

Document n°
28989
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Date d'édition
N° imprimerie
929
Référence
PS 410/04
Validité
A partir du 01/09/2004 au 30/06/2005
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(410)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Chantal KAUFMANN
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Promsoc
Est modifié par
29134 [24/08/2004]
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(Réseaux : Tous)
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Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Est référencé par

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