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09/01/2008 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française
09/01/2008 - Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française
08/01/2008 - Circulaire 2135 - Inventaire des situations d'occupation conjointe des bâtiments d'établissements d'enseignement par deux niveaux d'enseignement relevant du même pouvoir organisateur ou de pouvoirs organisateurs différents ou par des établissements d'enseignement et par des tiers
12/12/2007 - Circulaire 2120 - Données à communiquer par les établissements d'enseignement pour l'intervention des Fonds des maladies professionnelles dans le coût de l'examen médical préalable des stagiaires - Arrêté royal du 1er juillet 2006 pris en exécution de l'article 6, 8°, des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970
28/11/2007 - Circulaire - Registre des actes de violence dont sont victimes les membres des personnels des établissements d'enseignement et assimilés organisé par la Communauté française - Site de la Médecine du travail
19/11/2007 - Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française
24/10/2007 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur
24/10/2007 - Circulaire - Mise en garde à propos de la diffusion du document intitulé "La vérité sur la drogue" dans les établissements d'enseignement
16/10/2007 - Circulaire - ERRATA - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé : Volume I
16/10/2007 - Circulaire - Errata. Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Volume III
02/10/2007 - Circulaire - Attribution d'un numéro de matricule aux établissements d'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné
02/10/2007 - Circulaire 2057 - Convention relative à l'occupation commune d'infrastructures par différents types d'enseignement
22/08/2007 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves aphasiques - dysphasiques (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12A)
22/08/2007 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves autistes (classes Teacch) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12B)
22/08/2007 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de pédagogie adaptée pour élèves polyhandicapés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 12C)
22/08/2007 - Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 13)
22/08/2007 - Circulaire - Rappel des conditions d'admission, de maintien et de passage dans l'enseignement spécialisé. Documents à tenir à la disposition du vérificateur (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15A)
22/08/2007 - Circulaire - Organisation des stages pour les élèves de l'enseignement secondaire spécialisé de forme 1, 2 et 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15B)
22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations, des avis et du certificat de qualification délivrés dans l'enseignement de forme 3 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15C)
22/08/2007 - Circulaire - Modèles des attestations de fréquentation délivrés dans l'enseignement primaire spécialisé, secondaire spécialisé de forme 1 et de forme 2 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 15D)
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