90 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
07/11/2006 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécialisé de la Communauté française -Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur. (Pour l'enseignement organisé par la Communauté française)
21/11/2005 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanents de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2005-2006
05/10/2004 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'Enseignement spécialisé de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les homes d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2004-2005
18/07/2003 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2003-2004
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
19/09/1997 - Circulaire - Elèves internes qui participent à des classes de plein air organisées en Belgique et à l'étranger
27/03/1992 - Circulaire - Devoirs de surveillance des élèves et d'organisation interne en cas de grève ou d'arrêt de travail [circulaire sans date]
08/08/1990 - Circulaire - Recouvrement de la redevance pour la pension des élèves internes
05/06/1990 - Circulaire - Fréquentation des internats d'enseignement secondaire et supérieur de la Communauté française par des élèves appartenant à d'autres réseaux [annule et remplace la circulaire ministérielle du 15/03/1986]
15/03/1986 - Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice