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12/05/1992 - Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court
07/01/1991 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
31/08/1990 - Circulaire - Introduction des demandes d'équivalences en exécution de la loi du 19 mars 1971 et de l'arrêté royal du 20 juillet 1971 modifié par l'arrêté du 08 octobre 1973
27/03/1986 - Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur
31/03/1982 - Circulaire - Application des lois et des arrêtés concernant l'enseignement secondaire notamment de l'article 1er de l'Arrêté royal du 30 juillet 1976 - Conséquences éventuelles des absences pour grève sur l'homologation des certificats et diplômes
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