Circulaires

27/05/2005 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

26/05/2005 - Circulaire 1130 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2005-2006

24/01/2005 - Circulaire - Opération Printemps de l'Europe 2005 - Organisation de débats sur la Constitution européenne

26/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale : Changement de numéro de fax

06/08/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Changement de numéro de fax

15/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de promotion sociale

10/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement subventionnés - Année scolaire 2004-2005

09/06/2004 - Circulaire 874 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Année scolaire 2004-2005

04/06/2004 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2004-2005

02/09/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Précisions apportées à la circulaire n° 543 du 19 juin 2003 (enseignement fondamental) et à la circulaire n° 544 du 23 juin 2003 (enseignement secondaire) quant aux documents à transmettre à l'Administration

04/07/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Année scolaire 2003-2004

30/06/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement subventionnés (03/01)

23/06/2003 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2003-2004

19/06/2003 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécial subventionné - Circulaire pour l'année scolaire 2003-2004 - Circulaire AGP N° 7 : Dispositions relatives à la constitution et à la transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire subventionné - Année scolaire 2003-2004

14/08/2002 - Circulaire - Année scolaire 2002-2003. Constitution et transmission des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements d'enseignement de promotion sociale subventionnés par la Communauté française

31/07/2002 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécial subventionnés - Année scolaire 2002-2003

31/07/2002 - Circulaire - Gestion des carrières administratives et pécuniaires des membres du personnel enseignant - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel de l'enseignement spécial fondamental subventionné - Année scolaire 2002-2003

21/06/2001 - Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel

07/10/1998 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service. (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Année budgétaire 98/99 - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles

25/09/1997 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.05.1967 et 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles - Année budgétaire 1997/1998