03/05/2000 - Circulaire - Enseignement secondaire spécial de forme 3. 6ème année de perfectionnement
19/01/2000 - Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française
17/01/2000 - Circulaire - Surveillance lors des cours de natation
12/01/2000 - Circulaire [FOND 28] - Complémentarité entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide à la Jeunesse
10/01/2000 - Circulaire - Attestations à compléter
18/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
10/11/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice. Conseil de participation
22/07/1999 - Circulaire de rentrée - 1. Accès à l'enseignement supérieur organisé dans les Hautes Ecoles - 2. Financement et droits d'inscription - Année académique 1999-2000
28/06/1999 - Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical des établissements scolaires et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci
17/06/1999 - Circulaire - Maladies graves et de longue durée - Application de l'article 14 du décret du 4 février 1977 fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie et infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
03/06/1999 - Circulaire - Echanges dans l'enseignement secondaire
31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement
31/05/1999 - Circulaire - Application de l'article 31 du décret du 09/09/1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française
31/05/1999 - Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
27/04/1999 - Circulaire - Enseignement préscolaire, primaire et secondaire ordinaire et spécial de plein exercice ou à horaire réduit - Vacances et congés : Année scolaire 1999-2000
30/03/1999 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités d'exemption du droit d'inscription des membres du personnel des établissements d'enseignement s'inscrivant dans les formations de l'enseignement de promotion sociale
25/02/1999 - Circulaire - Modifications à la circulaire du 25 septembre 1998, références : F.DL/FV/CC/congauto, concernant les modifications relatives au régime des congés de certains membres du personnel nommés ou engagés à titre définitif de l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement officiel subventionné
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement libre subventionné
09/12/1998 - Circulaire - La suspension préventive dans l'enseignement de la Communauté française
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