Circulaires

04/07/2011 - Circulaire - Suppression de la mesure de solidarité «encadrement» relative au principe de ponction du capital-périodes - Année scolaire 2011-2012

04/07/2011 - Circulaire - Suppression des mesures de solidarité relatives au principe de ponction du NTPP - Mise à jour des circulaires n°3471 du 17 février 2011 "Encadrement différencié - Modalités - Enseignement secondaire" et n°3610 du 14 juin 2011 "Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement"

14/06/2011 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

17/03/2011 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du Fonds de solidarité pour les établissements d'Enseignement secondaire organisé par la Communauté française
(Réseau : CF)

06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissement scolaire - 2010-2011

21/10/2010 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

16/09/2010 - Circulaire - Mise à jour de la circulaire n°3179 du 17 juin 2010 «Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement»
(Réseaux : CF/LS/OS)

17/06/2010 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2010-2011 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
(Réseaux : CF / LS / OS)

20/04/2010 - Circulaire - Demandes de NTPP supplémentaire émanant du fonds de solidarité pour les établissements d'enseignement secondaire organisé par la Communauté française

01/02/2010 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'établissements scolaires

04/09/2009 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

02/09/2008 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

18/09/2007 - Circulaire - Demande de transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés

24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française