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07/07/2005 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes
15/06/2005 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 16)
15/06/2005 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 17)
07/06/2005 - Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5)
04/01/2005 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Calcul du capital-périodes pour l'année scolaire 2005-2006 sur base des chiffres de population du 15 janvier 2005 - Augmentations de cadre en maternelle du 10 janvier 2005 et du 25 avril 2005
13/07/2004 - Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5 : Affectation des capitaux périodes non utilisé - Année scolaire 2004-2005
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 16 : La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française
13/07/2004 - Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2004-2005 - Volume 2 - Circulaire n° 17 : Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française
12/07/2004 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2004-2005 et gestion de la dotation de périodes
29/06/2004 - Circulaire - Précision concernant la circulaire relative aux directives pour l'année scolaire 2004-2005 pour l'enseignement secondaire de plein exercice (Période du 01 septembre 2004 au 31 août 2005)
24/05/2004 - Circulaire 866 - Directives pour l'année scolaire 2004-2005 - Organisation, structures, encadrement - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice
07/11/2003 - Circulaire - Projet pilote pour l'année scolaire 2003-2004 : Prise en charge de mineurs d'âge en situation d'exclusion ou en situation de crise, pendant des périodes assimilables à des périodes de fréquentation scolaire, dans le cadre des articles 30 et 31 du décret du 30 juin 1998 visant à assurer à tous les élèves des chances égales d'émancipation sociale, notamment par la mise en œuvre de discriminations positives
24/10/2003 - Circulaire - La période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 16)
24/10/2003 - Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécial subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécial - Année scolaire 2003-2004 - Volume 2 : Circulaire 17)
21/10/2003 - Circulaire - Accidents du travail - Information de l'inspection technique du travail - Période 2003 et suivantes
21/08/2003 - Circulaire - Transfert du NTPP du 1er degré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française
01/07/2003 - Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2003-2004 et gestion de la dotation de périodes
23/06/2003 - Circulaire - Informatisations des dossiers annuels - Période du 1er septembre 2003 au 31 août 2004
05/06/2003 - Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 5)
23/05/2003 - Circulaire - Jury de la Communauté française chargé de conférer le diplôme de professeur d'éducation musicale dans les établissements d'enseignement secondaire et supérieur pédagogique de type court - Appel aux candidat(e)s - Période du 1er janvier au 31 décembre 2003
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