- Circulaire - Affectation des capitaux périodes non utilisés (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5)

Document n°
31059
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
1145
Référence
ORG/2005-2006/5
Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(5)
Service gestionnaire
DGEO - SG de l''Ens fond et de l''Ens spécialisé
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Lise-Anne HANSE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
28966 [13/07/2004]
Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5 : Affectation des capitaux périodes non utilisé - Année scolaire 2004-2005
Type : Abrogation
Textes de référence
28737 [03/03/2004]
Décret organisant l'enseignement spécialisé
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