19/06/2002 - Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
13/06/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2002/2003
11/06/2002 - Circulaire - Prix de la pension des élèves internes dans les internats et homes d'accueil de l'enseignement spécial de la Communauté française - Pension des élèves internes et externes envoyés dans les home d'accueil permanent de la Communauté française - Elèves internes pris en charge par l'Aide à la Jeunesse - Recouvrement, par l'Administration centrale du cadastre, de l'enregistrement et des domaines, des pensions impayées - Pension des membres de la famille du chef d'établissement et de l'administrateur - Année scolaire 2002-2003
10/06/2002 - Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats organisés par la Communauté française - Année scolaire 2002-2003
22/05/2002 - Circulaire - Organisation, au 1er degré commun de l'enseignement secondaire ordinaire, de la fin de l'année scolaire 2001-2002
30/04/2002 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1B - Circulaire n° 103
30/04/2002 - Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98
30/04/2002 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
25/04/2002 - Circulaire - Organisation de cours de langue et de culture d'origine (LCO)
19/02/2002 - Circulaire - Commission chargée de l'organisation des examens linguistiques dans l'enseignement de régime français. Appel aux candidats pour la session 2002
12/02/2002 - Circulaire - Organisation des stages de formations des étudiants de la catégorie pédagogique des Hautes Ecoles dans les établissements d'enseignement primaire et secondaire
09/01/2002 - Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice et/ou Enseignement secondaire en alternance. Organisation de l'Inspection
19/11/2001 - Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition
12/10/2001 - Circulaire - 24 octobre 2001: Journée des Nations unies, Journée universelle des Enfants - Année scolaire 2001-2002
03/10/2001 - Circulaire - Enseignement obligatoire organisé par la Communauté française. Organisation et compétences territoriales des membres du Service de vérification en vigueur à partir du 1er octobre 2001
05/09/2001 - Circulaire - Les Centres Régionaux d'Initiation à l'Environnement (CRIE) - Complément à la circulaire sur l'organisation du 1er degré
31/08/2001 - Circulaire - Décret du 19 juillet 2001 relatif à l'organisation du premier degré de l'enseignement secondaire
14/08/2001 - Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]
26/04/2001 - Circulaire - Organisation des cours philosophiques (Année scolaire 2001-2002 - Circulaire n° 56) Volume 1B
23/04/2001 - Circulaire - Campagne de l'UNICEF - Session extraordinaire des Nations Unies en faveur des enfants
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