- Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 65]

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
26030
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(65)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.
Est modifié par

-

Est abrogé par
26691 [30/04/2002]
Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]
Modifie

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Abroge
25078 [26/05/2000]
Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 3 à 25 (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 4) [FOND 4]
Type : Abrogation
Textes de référence
22229 [13/07/1998]
Décret portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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