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CIRCULAIRE | N°31170 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Calendrier 2005-2006 et gestion de la dotation de périodes

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°28919 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2004-2005 et gestion de la dotation de périodes

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27777 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2003-2004 et gestion de la dotation de périodes

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°27498 |

- Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°18851 |

- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 1995-1996 et gestion de la dotation de période - Dispositions relatives aux formations compactes - Cinquantième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre Mondiale et de la Libération des camps nazis (8 mai 1995) [PROMSOC]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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