Circulaires

13/01/2005 - Circulaire - Avantages sociaux - Année scolaire 2004-2005 et suivantes

12/01/2005 - Circulaire 1051 - Modèles de documents au moyen desquels est formulée la demande de reconnaissance d'expérience utile des membres du personnel des Hautes Ecoles

11/01/2005 - Circulaire - Directives applicables en matière de vérification dans l'enseignement secondaire ordinaire organisé ou subventionné par la Communauté française

10/01/2005 - Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française

10/01/2005 - Circulaire - Accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne relatif à l'éducation à l'environnement

05/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention à charge de la Direction générale de la Santé

04/01/2005 - Circulaire - Populations scolaires à prendre en compte pour l'ensemble des opérations de comptage au 15 janvier 2005 : financement de la Communauté française, encadrement normes, dotations et subventions de fonctionnement

04/01/2005 - Circulaire - Application du décret du 13 juillet 1998 - Calcul du capital-périodes pour l'année scolaire 2005-2006 sur base des chiffres de population du 15 janvier 2005 - Augmentations de cadre en maternelle du 10 janvier 2005 et du 25 avril 2005

04/01/2005 - Circulaire d'informations générales - Janvier 2005

04/01/2005 - Circulaire - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Charge du suivi médical des élèves stagiaires

04/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un service communautaire

03/01/2005 - Circulaire - Circulaire relative à la remise des pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre d'une subvention octroyée à un Centre local de Promotion de la Santé

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale - Codification des sections et des unités de formation

30/12/2004 - Circulaire - Attributions des membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

30/12/2004 - Circulaire - Documents à transmettre aux membres du service d'inspection de l'enseignement de promotion sociale

27/12/2004 - Circulaire - Demandes de dérogation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2005-2006

27/12/2004 - Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005

27/12/2004 - Circulaire - Augmentation de cadre au 10 janvier 2005 et au 25 avril 2005 dans l'enseignement maternel - Formule "Subventions 2bis" - Rectificatif à la circulaire n° 941 du 1er septembre 2004

27/12/2004 - Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2005-2006

23/12/2004 - Circulaire - Comptage des élèves au 15 janvier 2005