- Circulaire - Propositions de structures pour l'année scolaire 2005-2006

Document n° 29359

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1030
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Validité
A partir du 01/09/2005 au 30/06/2006 [ ]
Est modifiée par

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Est abrogée par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence
2252 [19/07/1971]
Loi relative à la structure générale et à l'organisation de l'enseignement secondaire
17144 [29/07/1992]
Décret portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice
Textes dépendants
Textes connexes

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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
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Service gestionnaire
DGEO
Nom du gestionnaire
DGEO
Personne(s) de contact
Philippe PLUN (02/690 84 63)
Signataire(s)
Ministre-Président(e) - Ministre-Présidente, chargée de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale - Marie ARENA
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec (PE - Ord)
Service(s)
-
Niveau(x) d'étude
-
Forme(s) d'enseignement
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Horaire(s)
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Est référencée par

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Est indiquée comme circulaire connexe par

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Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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