Circulaires

06/12/2001 - Circulaire - Fonds d'équipements pédagogiques 2002

06/12/2001 - Circulaire - Transformation d'une option et sauvegarde de la situation des membres du personnel visés à l'article 14 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 mars 2000 modifiant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et les dispositions réglementaires applicables à leur programmation

30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial subventionnés par la Communauté française

30/11/2001 - Circulaire - Les Conseils de participation dans l'enseignement secondaire ordinaire et dans l'enseignement primaire et secondaire spécial. Enseignement organisé par la Communauté française

30/11/2001 - Circulaire - Complément aux cas d'exemption de droit d'inscription de l'enseignement de promotion sociale

27/11/2001 - Circulaire 196 - Incidence sur la pension de retraite de la période de disponibilité pour convenance personnelle précédant la pension de retraite (arrêté royal du 14 juin 2001) - Modification du point 1.9.1. de ma circulaire du 29 mai 2001 - Référence: FDL/FV/KG/AFC 01-02, relative aux aménagements de fin de carrière - Année scolaire 2001-2002

22/11/2001 - Circulaire - Recherche et questionnaire concernant le Décret relatif à la promotion d'une école de la réussite

21/11/2001 - Circulaire - Campagne Amnesty International "Main tendue" - Année scolaire 2001-2002

19/11/2001 - Circulaire - Organisation de l'examen de français au 3e degré de l'enseignement secondaire général et technique de transition

19/11/2001 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'éducation physique

16/11/2001 - Circulaire - Programme européen SOCRATES / Comenius - Information et appel aux candidats (partenariats scolaires et formation continue des enseignants)

14/11/2001 - Circulaire - Passage à l'Euro: conséquences sur le délai d'envoi des documents relatifs aux demandes de subvention-traitement.

13/11/2001 - Circulaire - Demandes officielles d'intervention financière

12/11/2001 - Circulaire 187 - Accidents du travail et maladies professionnelles - Absences postérieures à la consolidation

08/11/2001 - Circulaire - Des inscriptions, des exclusions définitives, de la gestion des absences des élèves, des sanctions disciplinaires et de la gratuité de l'enseignement

07/11/2001 - Circulaire - Campagne de sensibilisation et d'information relative aux jouets "A toi de jouer!"; Préserve ton environnement, apprends à jouer autrement (année scolaire 2001-2002)

30/10/2001 - Circulaire - Notes de Gestion n° 1 à 4 :
Note de gestion n°1 - Note de gestion n°2 : Du décret du 12 juillet 2001 - Note de gestion n°3 : Des locaux des établissements occupés par des tiers et des locaux de tiers occupés par les établissements - Note de gestion n°4 : Responsabilités du propriétaire et du locataire dans les Bâtiments scolaires

26/10/2001 - Circulaire - Echanges d'étudiants du secondaire avec le Canada anglophone

25/10/2001 - Circulaire - Ascenseurs non munis de portes intérieures. Mesures à prendre dans les bâtiments du Ministère relevant du Comité de Secteur IX (Etablissements scolaires et assimilés)

23/10/2001 - Circulaire - La grande fête des enfants - 18 novembre 2001