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ACTE DE DELEGATION | N°90111 |

- AD-AGC-0161 - Gallilex 05/05/2021 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90113 |

- AD-AGC-0305 - M.B. 30/04/2021 page 41537 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Catherine BUYENS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction de la Diffusion

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90114 |

- AD-AGC-0306 - M.B. 30/04/2021 page 41539 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Anne CHAPONAN GARCIA - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction du Théâtre

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90115 |

- AD-AGC-0310 - M.B. 30/04/2021 page 41540 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Arts vivants

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90116 |

- AD-AGC-0311 - M.B. 30/04/2021 page 41541 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Pol MARESCHAL - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Service d'Appui transversal

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90118 |

- AD-AGC-0394 - M.B. 30/04/2021 page 41544 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Julien FOURNIER - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Wallonie-Bruxelles Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90126 |

- AD-AGC-0405 - M.B. 30/04/2021 page 41557 - Acte de délégation - Freddy CABARAUX - Roland VAN DER HOEVEN - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
ACTE DE DELEGATION | N°90110 |

- AD-AGC-0160 - M.B. 30/04/2021 page 41534 - Acte de délégation - Roland VAN DER HOEVEN - Sophie MILLECAMPS - AGC - Administration générale de la Culture - Service général de la Création artistique - Direction des Musiques - Service de la Musique

  • En vigueur
  • Acte de délégation (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46053 |

- Circulaire 7043 - «Mon Espace» le guichet électronique de la Fédération Wallonie-Bruxelles - L'Administration générale de l'Enseignement se lance dans l'administration digitale à l'avantage des membres du personnel de l'enseignement

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46075 |

- Circulaire 7065 - Règles statutaires d'engagement et d'engagement statutaire de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire libre subventionné [FOND MAT ORD - LC/LNC]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6599 du 28/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46077 |

- Circulaire 7067 - Règles statutaires d'engagement et de nomination de puériculteurs dans l'enseignement maternel ordinaire officiel subventionné [FOND MAT ORD - OS]
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6600 du 29/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46079 |

- Circulaire 7069 - Acte de candidature à introduire par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre non confessionnel (FOND LNC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6594 du 28/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46080 |

- Circulaire 7070 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire officiel subventionné depuis le 01/09/2018 (FOND OFF)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6597 du 28/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°46081 |

- Circulaire 7071 - Déclaration de l'ancienneté de service acquise par les puériculteurs dans l'enseignement fondamental ordinaire subventionné libre confessionnel depuis le 01/09/2018 (FOND LC)
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6595 du 28/03/2018]

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE | N°45403 |

- Circulaire 6843 - Personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Service social de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Modifications des services et aides offerts aux membres des personnels de l'Enseignement organisé par la Fédération Wallonie Bruxelles

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20090 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant des mesures d'aide aux projets de création et de diffusion théâtrales

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20327 |

- Décret relatif au théâtre pour l'enfance et la jeunesse

  • En vigueur
  • Décret de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°20799 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant exécution du décret du 13 juillet 1994 relatif au Théâtre pour l'Enfance et la Jeunesse

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24371 |

- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française réglant les conditions d'octroi de subventions au Théâtre national de la Commission française de Belgique

  • En vigueur
  • Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  • Communauté française
TEXTE NORMATIF | N°24254 |

- Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française portant création de la Commission consultative du Théâtre amateur

  • Abrogé
  • Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française
  • Communauté française
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