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07/07/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel enseignant - Gestion des dossiers des membres du personnel des hautes écoles subventionnées - Circulaire pour l'année académique 2009-2010 [Réseau : OS-LS - Niveau : HE]
29/06/2009 - Circulaire - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et spécialisé subventionné - Gestion des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 [Réseaux : LS - OS - Niveaux : FOND MAT PRIM ORD SPEC]
27/05/2009 - Circulaire 2728 - Organisation de la rentrée scolaire 2009/2010 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2009-2010
19/03/2009 - Circulaire - ERRATA de l'appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des arts et l'Institut supérieur d'architecture de la Communauté française (année académique 2009-2010)
12/03/2009 - Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif à pourvoir dans les Hautes Ecoles, les Ecoles supérieures des arts et l'Institut supérieur d'architecture de la Communauté française - Année académique 2009-2010
19/09/2008 - Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois du personnel administratif dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (Année académique 2008-2009)
02/06/2008 - Circulaire 2322 - Organisation de la rentrée scolaire 2008/2009 des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Année scolaire 2008-2009
02/06/2008 - Circulaire - Procédure applicable au licenciement des membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements l'enseignement organisé par la Communauté française
11/05/2007 - Circulaire 1869 - Personnel technique temporaire, stagiaire et définitif des centres psycho-médico-sociaux et personnel administratif et personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Evaluations
28/02/2007 - Circulaire - Modalités de paiement des temporaires en juin 2007
01/09/2006 - Circulaire 1603 - Nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Généralisation de l'expérience pilote
25/07/2005 - Circulaire 1190 - Personnel administratif, personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Dispositions relatives à la désignation des membres du personnel ouvrier et à l'octroi d'un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement, autre que l'enseignement universitaire aux membres du personnel administratif et aux membres du personnel ouvrier
14/06/2005 - Circulaire 1181 - Gestion des carrières administrative et pécuniaire des membres du personnel - Circulaire pour l'année scolaire 2005-2006 (Réseau : OS - LS)
11/04/2001 - Circulaire - Affectation à titre complémentaire et extension de la nomination à titre définitif
24/11/1992 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service - Personnel contractuel
27/08/1990 - Circulaire - Personnel auxiliaire d'éducation et administratif - Proviseur/sous-directeur - Normes
23/08/1990 - Circulaire - Questions soulevées par des chefs d'établissement - Réponses et suggestions formulées par l'administration
10/08/1990 - Circulaire - Rencontres "Chefs d'établissement - Administration - Synthèse des réunions tenues en 1988-1990
14/07/1988 - Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service (A.R. des 23.5.1967 et des 10.11.1967) - Constitution et transmission des dossiers des prestations annuelles
03/06/1987 - Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis