Circulaires

20/09/2023 - Circulaire 9044 - Généralisation de l'EVRAS en milieu scolaire [Erratum 25/09/2023 - Modification des pages 7 et 11 de la circulaire]

24/09/2020 - Circulaire 7756 - CPMS - Lutte contre le décrochage scolaire

31/05/2018 - Circulaire 6683 - Appel à projets accrochage scolaire - Initiative Emploi Jeunes (I.E.J.2)

28/05/2014 - Circulaire 4857 - Circulaire concernant l'orientation en enseignement spécialisé - Comment ? Dans quel but ? Approche générale et repères pour un diagnostic différentiel

13/11/2012 - Circulaire - Campagne nationale d'information sur le risque Seveso (risques industriels majeurs) du Centre de crise (SPF Intérieur) [Comité sectoriel 9]

14/06/2011 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2010-2011
(Réseau : CPMS subventionnés)

19/03/2010 - Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010
(Réseaux : LS-OS)

04/02/2010 - Circulaire - Contingent kilométrique (Concerne les CPMS organisés par la CF)

22/12/2008 - Circulaire - Sécurité : Plan interne d'urgence [Comité sectoriel 17]

03/12/2007 - Circulaire 2115 - Plan interne d'urgence

03/04/2007 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

02/09/2005 - Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Plan interne d'urgence nucléaire [Gestion des risques nucléaires par les établissements d'enseignement organisé par la FWB]