5 résultat(s) trouvé(s)
Exporter les résultats | Trier par :
16/01/2025 - Circulaire 9411 - Mise en œuvre des mesures de précaution liées au passage en code orange pour les infections respiratoires
09/03/2021 - Circulaire 8005 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 7510 du 16/03/2020]
16/03/2016 - Circulaire 5651 - A.P.S.S. vade-mecum du Relais Social [Remplace la circulaire 3441 du 01/02/2011]
01/02/2011 - Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles (Réseau : CF)
14/02/2006 - Circulaire - Application des articles 23 et 24 du Décret du 1er juillet 2005 portant diverses mesures en matière d'enseignement obligatoire et de promotion sociale, d'enseignement supérieur, de promotion de la santé à l'école, de la coordination de l'accueil des enfants durant leur temps libre et au soutien de l'accueil extra scolaire, de l'aide à la jeunesse, d'éducation permanente et de fonds budgétaires
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice