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28/09/2023 - Circulaire 9056 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets - Ouverture de la plateforme électronique - Introduction des candidatures sur la plateforme électronique [Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8938 du 05/06/2023]
05/06/2023 - Circulaire 8938 - Plan d'investissement exceptionnel - Premier appel à projets [ERRATUM du 05/06/2023 : Remplacement du corps de la circulaire ainsi que de son annexe I]
25/03/2016 - Circulaire 5668 - Nouvelle politique de santé mentale pour les enfants et adolescents : Plan national 2015 - 2020 pour une nouvelle politique de santé mentale des enfants et adolescents
18/01/2008 - Circulaire - Journée Plan National Nutrition Santé (PNNS) " Manger & bouger à l'école" - 30 janvier 2008
15/12/1995 - Circulaire 87-38 et circulaire n°26 - Plan comptable minimum normalisé (txt 69)
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