Circulaires

16/04/2025 - Circulaire 9488 - Dispositions applicables à partir de l'année 2025-2026 en matière de droit d'inscription dans l'Enseignement pour Adultes
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 9217 du 03/04/2024]

01/12/2023 - Circulaire 9108 - Enseignement de promotion sociale secondaire et supérieur : Procédure d'octroi de subventions exceptionnelles dans le cadre de la prise en charge de l'achat de matériel informatique (ordinateur et/ou tablette) pour mise à disposition des étudiants et des membres de l'équipe pédagogique

30/06/2023 - Circulaire 8967 - Erratum - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique -Enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 8800 du 23/12/2022]

28/04/2023 - Circulaire 8914 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2023-2024 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8553 du 21/04/2022]

22/02/2023 - Circulaire 8851 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8511 du 14/03/2022]

23/12/2022 - Circulaire 8800 - Dispositions relatives aux aides diverses dans le cadre de la crise énergétique - Enseignement de promotion sociale

21/04/2022 - Circulaire 8553 - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2022-2023 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8040 du 29/03/2021]

20/04/2022 - Circulaire 8551 - Dispositions applicables aux personnes en provenance d'Ukraine bénéficiaires de la protection temporaire et s'inscrivant dans l'enseignement de promotion sociale
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 7114 du 13/05/2019 et 8040 du 29/03/2021]

14/03/2022 - Circulaire 8511 - Mise à disposition des fiches fiscales et du formulaire de demande de prime syndicale des personnels de l'enseignement
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8005 du 09/03/2021]