Circulaires

22/01/2024 - Circulaire 9135 - Circulaire relative aux fermetures des établissements scolaires, aux absences des membres du personnel et des élèves en raison des conditions climatiques

08/08/2022 - Circulaire 8681 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption du paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 7114 du 13/05/2019, 7751 du 23/09/2020 et 7846 du 23/11/2020]

16/06/2021 - Circulaire 8144 - Covid-19 - Conditions sanitaires de la rentrée scolaire 2021-2022
[Cette circulaire complète ou modifie les circulaires 8119 du 27/05/2021 et 8120 du 27/05/2021]

23/11/2020 - Circulaire 7846 - Addendum à la circulaire n° 7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

23/09/2020 - Circulaire 7751 - Addendum à la circulaire n°7114 : Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7114 du 13/05/2019]

11/02/2020 - Circulaire 7462 - Addendum à la circulaire 7256 relative à l'élargissement des conditions d'accès au certificat de didactique du cours de philosophie et de citoyenneté dès la rentrée 2019-2020
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 7256 du 29/07/2019]

29/07/2019 - Circulaire 7256 - Élargissement des conditions d'accès au certificat de didactique du cours de philosophie et de citoyenneté dès la rentrée 2019-2020

13/05/2019 - Circulaire 7114 - Conditions d'accès à l'Enseignement de promotion sociale aux étudiants ressortissants d'un pays hors de l'Union européenne et précisions relatives au paiement ou à l'exemption de paiement du droit d'inscription spécifique (DIS)
[Cette circulaire abroge et remplace les circulaires 513 du 29/04/2003 et 4652 du 05/12/2013]

28/08/1996 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité

28/06/1995 - Circulaire - Introduction des dossiers de demande de dérogation à la condition de nationalité