Circulaires

18/06/2024 - Circulaire 9287 - ERRATUM à la circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969) - Erratum à la circulaire 9282
[Cette circulaire complète ou modifie la circulaire 9282 du 17/06/2024]

17/06/2024 - Circulaire 9282 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois de recrutement à pouvoir dans les établissements de Promotion sociale WBE (Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969)

15/05/2024 - Circulaire 9253 - WBE - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage - Article 13 de l'Arrêté royal du 25 octobre 1971

22/05/2023 - Circulaire 8930 - Opérations statutaires - Membres des personnels de l'enseignement de Promotion sociale de Wallonie-Bruxelles Enseignement - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des fonctions de recrutement - Article 46sexies de l'Arrêté royal du 22 mars 1969

21/05/2019 - Circulaire 7144 - WBE - Personnels enseignants - Maîtres et professeurs de religion - Appel pour admission au stage (article 13 de l'arrêté royal du 25 octobre 1971) : Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite,orthodoxe et islamique dans les établissements de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l'année scolaire 2019-2020

31/01/2019 - Circulaire 6962 - WBE - Personnels des établissement d'enseignement. Changement d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de recrutement, de sélection et de promotion (articles 48,80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

27/02/2018 - Circulaire 6561 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

14/02/2017 - Circulaire 6060 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de Recrutement, de sélection et de promotion (articles 48, 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

30/01/2015 - Circulaire 5138 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale - Fonctions de sélection et de promotion - Articles 80 et 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 - Personnel de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles

05/03/2014 - Circulaire 4757 - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone de l'enseignement de Promotion sociale Article 48 de l'arrêté royal du 22 mars 1969 : Fonctions de recrutement

27/04/2011 - Circulaire 3535 - Adaptation de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 5 novembre 2003 relatif à l'achat de matériel sportif destiné à la psychomotricité [En vigueur à partir du 1er janvier 2011]

13/09/1986 - Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Indemnisation (arrêté royal n°419 du 16 juillet 1986) [Réf. : Idemn. 2.]